Legal Notices

Informations

Éditeur du site

INSERM UMR 1246 – SPHERE
(methodS for Patient-centered outcomes and HEalth Research)

Université de Tours
60 rue du Plat d’Etain, BP 12050,
37020 Tours Cedex 1 - France
Téléphone : 02.47.36.66.00

illustration mentions

Réalisation et conception du site

Société L&B SYNERGIE

AS au capital de 10 000 euros
SIRET : 412 791 915 00066
Code APE : 7311Z
Tél. : 02 47 68 94 44
Mail : bonjour@letb-synergie.com
Site : letb-synergie.com

Hébergement du site

Société L&B SYNERGIE

AS au capital de 10 000 euros
SIRET : 412 791 915 00066
Code APE : 7311Z
Tél. : 02 47 68 94 44
Mail : bonjour@letb-synergie.com
Site : letb-synergie.com

Conditions d’utilisation du site


INSERM UMR 1246 – SPHERE (methodS for Patient-centered outcomes and HEalth Research) rappelle que la consultation et/ou l’utilisation du site sphere-nantes.fr ou sphere-inserm.fr implique l’acceptation et le respect des conditions ci-dessous mentionnées ainsi que des lois applicables en France en matière de communication sur le réseau Internet.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter la déléguée à la protection des données de l’établissement Mme Evangéline Marolleau :

Par mail à l’adresse : dpo@univ-nantes.fr
Par courrier postal à l’adresse :
Présidence de l’Université de Nantes
A l’attention du Déléguée à la Protection des Données
1 Quai de Tourville, BP 13522
44 035 Cedex 1

 

Droits de la propriété intellectuelle


En accord avec les lois nationales régissant le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (ou autres droits similaires), l’exploitation, l’utilisation,
la reproduction, la diffusion, la commercialisation, l’extraction ou la modification de tout ou partie des éléments se trouvant dans le site
sphere-nantes.fr ou sphere-inserm.fr est strictement interdite. INSERM UMR 1246 – SPHERE (methodS for Patient-centered outcomes and HEalth Research) ne cède aucun droit de propriété intellectuelle sur les informations et plus généralement sur le contenu du site sphere-nantes.fr ou sphere-inserm.fr, quelle qu’en soit la forme.

Conformément aux règles de « Bon usage » ci-dessus mentionnées, la consultation des informations ne peut s’interpréter comme une cession, même partielle ou temporaire, des droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de tout ou partie des textes, présentations méthodologiques ou éléments visuels ou graphiques composant le site sphere-nantes.fr ou sphere-inserm.fr.

Les conditions d’exploitation qui s’attachent aux informations et plus généralement au contenu du site sphere-nantes.fr ou sphere-inserm.fr sont les suivantes : droits réservés, textes, éléments visuels, graphiques, uniquement consultables sur le site internet sphere-nantes.fr ou sphere-inserm.fr
Reproduction et diffusion sont interdites. En cas d’autorisation de reproduction et/ou de diffusion exceptionnellement consentie par INSERM UMR 1246 – SPHERE (methodS for Patient-centered outcomes and HEalth Research) à l’appui d’un accord préalable et écrit, la mention suivante doit impérativement être mentionnée : COPYRIGHT © 2021 INSERM UMR 1246 – SPHERE.

 

Droits à l’image

Toutes personnes, représentées sur les photos et films publiés sur le site sphere-nantes.fr ou sphere-inserm.fr ont consenti à l’usage de leur image. Les membres de SPEHER dont l’image est utilisée sur le site sphere-nantes.fr ou sphere-inserm.fr ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre dudit site et uniquement dans ce cadre. A défaut d’un accord écrit préalablement consenti, l’utilisation de l’image des personnes précitées est donc strictement interdite à quelque titre que ce soit.

Données personnelles et informations nominatives

Dans le cadre de ses activités, l’université de Tours collecte et traite des données personnelles en partie via l’unite de recherche INSERM UMR 1246 – SPHERE (methodS for Patient-centered outcomes and HEalth Research).

Conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez exercer les droits suivants :

Accès aux données personnelles détenues ;
Rectification des données personnelles détenues ;
Effacement des données personnelles détenues ;
Limitation du traitement de données personnelles opéré par l’université ;
Droit à la portabilité des données personnelles détenues ;
Droit de définir le sort de vos données après décès.

Vous pouvez exercer vos droits en envoyant votre demande à la Direction des affaires juridiques et du patrimoine (DAJP) :

Par courrier :
Université de Tours
Direction des affaires juridiques et du patrimoine - RGPD
60, rue du Plat d’Étain
37020 TOURS Cedex 1

En remplissant ce formulaire

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL).
> lien : https://www.cnil.fr/cnil-direct/question/adresser-une-reclamation-plainte-la-cnil-quelles-conditions-et-comment?visiteur=part&cnilContactSourceURI=plainte

 

 

Liens Hypertextes


La mise en place d’un lien hypertexte vers le site sphere-nantes.fr ou sphere-inserm.fr nécessite une autorisation préalable écrite du Comité d'Organisation. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable communication de notre site.

Les liens hypertextes mis en œuvre par INSERM UMR 1246 – SPHERE (methodS for Patient-centered outcomes and HEalth Research) en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité du Comité d'Organisation qui déclare n’exercer aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne fournir aucune garantie concernant l’exactitude et la complétude des informations de toute nature fournies sur ces sites. INSERM UMR 1246 – SPHERE (methodS for Patient-centered outcomes and HEalth Research) ne pourrait, en conséquence, être tenue pour responsable du fait des contenus de ces sites ou du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site.

 

Attribution de juridiction

Les présentes conditions d’utilisation du site sphere-nantes.fr ou sphere-inserm.fr sont soumises, tant pour leur interprétation que pour leur exécution, au Droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Système de gestion de contenu

Drupal – www.drupal.org